Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMAS FRANCE
FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3933894
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2022
CMAS FRANCE de FEDERATION FRANCAISE D\'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS

Présentation de la marque CMAS FRANCE

Déposée le 9 juillet 2012 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CMAS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS domicilié(e) 24 quai de rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 559 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFESSM, M. BLANCHARD Jean Louis domicilié(e) 24 quai de rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque CMAS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMAS FRANCE est expirée depuis le 9 juillet 2022.

FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS a également déposé les autres marques suivantes : Le plaisir est sous l'eau , SUBAQUA , Ecole Fédérale d'Apnée , HANDISUB , CMAS EUROPE , Plongeur en situation de handicap (PESH)


FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS, Association Loi 1901 - 24 quai de rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 775559909


FFESSM, M. BLANCHARD Jean Louis - 24 quai de rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.